Déposée le 31 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'PURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ligne PURE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) O'PURE domicilié(e) 2000 AVENUE MARECHAL JUIN,30900 NIMES - 30900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 789 224 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, O'PURE domicilié(e) 2000 AVENUE MARECHAL JUIN,30900 NIMES - 30900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; Mobilier urbain en acier, inox ou aluminium associé éventuellement à du bois ou des matières plastiques. A savoir : Potelets, bornes, poubelles ou corbeille, bacs à fleurs, treilles, pergolas, portails, barrières, garde-corps, arceaux de protection, grilles d'arbres, abris, panier de basket-ball, but de football, de handball, tour multisports, mâts d'éclairage, mâts de signalisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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